ORGANISATION DU CONTROLE DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) AU SEIN DU CLUB

Ce texte reprend pour partie les Recommandations Fédérales pour la gestion des EPI dans les clubs 

Voir ''Recommandations fédérales pour la gestion du matériel dans les clubs".

Mise à jour : mars 2016

Ce document est consultable sur l'extranet de la fédération (cliquer ici). Il appartient à chaque responsable de commission (d'activité) de s'y référer.

A/ GENERALITES :

La plupart des équipements de sécurité utilisés dans les activités proposées par les clubs de notre fédération sont des Equipements de Protection Individuelle (EPI). La définition, le classement et les caractéristiques de ces EPI sont décrits dans une Directive Européenne complétée par des dispositions du Code du Travail.

Ces dispositions réglementaires créées pour la protection des travailleurs évoluant dans des milieux à risques s'appliquaient aussi dans le domaine sportif et interdisaient, entre autres choses, le prêt et la location de ces équipements.

Ces dispositions ont été considérablement assouplies en 2004. Dans le cas spécifique des activités physiques, sportives, éducatives et de loisirs, le prêt et la location des EPI est de nouveau possible.

Cette nouvelle situation s'accompagne néanmoins d'une obligation de gestion rigoureuse des stocks de matériel EPI prêtés ou loués aux adhérents. Il s'agit essentiellement d'une check-list des vérifications à effectuer sur ces matériels.

Cette gestion conforme à la norme XP S 72-701, dont ces recommandations détaillent la mise en œuvre, fait partie de l'obligation générale de sécurité des dirigeants des clubs.

B/ RECOMMANDATIONS GENERALES :

1) Désignation du ou des responsables des contrôles

Liste des personnes habilitées :

                   Titulaire BE alpinisme, escalade, spéléo

                   Titulaire de qualifications fédérales FFME et FFS

                   Responsables matériels FFCAM (2 ans de pratique avant le 31/12/2005)

                   Titulaire de qualification ou ayant suivi un recyclage FFCAM à compter du 01/01/2006

2) Identification et marquage des matériels

Listes des matériels concernés :

                   Absorbeurs d'énergie alpinisme et via ferrata        Crampons

                   Bloqueurs                                                                Descendeurs/freins

                   Broches à glace                                                       Harnais

                   Casques                                                                  Longes

                   Coinceurs                                                                Piolet (ou assimilés)

                   Coinceurs mécaniques                                            Pitons

                   Mousquetons                                                          Poulies

                   Maillons rapides                                                      Sangles

                   Cordes et cordelettes

REMARQUES :

Les DVA (Détecteurs de Victime(s)  d'Avalanche) ne sont pas pris en compte dans la norme. Nous recommandons néanmoins de les gérer comme des EPI.

1) Notice : chaque type d'EPI doit être accompagné d'une notice fournie avec le matériel.

Ces notices sont réunies par activité dans un classeur mis à disposition des utilisateurs. Ce classement doit être réalisé par les responsables d'activité ou leurs suppléants.

2) Marquage : chaque EPI doit posséder un marquage individuel conformément aux recommandations fédérales.

Certains matériels disposent d'un marquage individuel prévu par le fabricant (mesure récente). Si ce n'est pas le cas, il faut le réaliser à l'aide des produits de marquage disponibles dans le commerce ou par des moyens plus artisanaux :

                 peinture ou gravure pour les pièces métalliques

                 couture pour les sangles, harnais, dégaines,...

Attention à ne pas modifier les caractéristiques du matériel.

3) Identification et suivi : ces opérations sont réalisées par les gestionnaires (création pour chaque matériel ou lot de matériels identiques,d'un numéro d'identification unique : IDN). 

D/ FONCTIONNEMENT DE LA CHAINE DE CONTRÔLE DES EPI AU SEIN DU CLUB

     CAF CLERMONT-AUVERGNE

1) Tenue du registre (ou classeur)

La norme précise l'obligation de tenue d'un registre regroupant l'ensemble des fiches de vie des matériels classés par activité.

Chaque matériel ou lot fait l'objet de l'ouverture d'une fiche de vie. Cette fiche consigne tous les événements exceptionnels, les contrôles occasionnés par ces événements, les contrôles périodiques annuels.

La responsabilité des contrôles incombe aux responsables d'activité ou à leurs suppléants désignés par eux.

Hors événements exceptionnels survenus pendant l'utilisation du matériel, la périodicité des contrôles est de 12 mois.

Les responsables d'activité ou leurs suppléants effectuent les contrôles de chaque EPI ou lot d'EPI, renseignent et signent les fiches de vie correspondantes qui leur ont été remises par les gestionnaires. Elles doivent porter mentions des observations des responsables d'activité. Leurs  signatures valident ainsi l'EPI.

Remarque : pour chaque activité, les gestionnaires doivent disposer d'une liste identifiant le titulaire responsable et son suppléant.

2) Utilisation des documents support

- Fiche de vie : elle est établie pour chaque EPI isolé ou un lot d'EPI (dans le lot, les EPI doivent avoir le même fabricant, le même type, la même année de fabrication)

- Fiche de vie des kits : un kit regroupe des équipements différents dans le but de constituer un ensemble cohérent répondant à un usage particulier (Ex : harnais + longe + mousquetons + descendeur + cordelette)

La fiche de vie d'un kit réunit l'ensemble des fiches individuelles des EPI qui constituent ce kit.

Toutes les fiches de vie (individuelles, de lots, de kits) sont renseignées et signées par les  responsables d'activité ou leurs suppléants.

Ces fiches sont regroupées et classées par activité dans un registre (classeur) qui reste à disposition des responsables des contrôles et des gestionnaires.

E) Traitement des DVA

Les appareils détecteur de victimes en avalanche (DVA) ne sont pas à proprement parlé des EPI mais des équipements de détection et alarme. Ils font cependant l'objet d'un traitement et d'une vérification rigoureuse :

• identification de chacun des DVA avec attribution de numéros
• protocole de vérification des appareils (marquage multi-appareils, émission et réception à 30 mètres, puis en limite maximum de réception et émission)
• la vérification est annuelle
• il est demandé et répété annuellement que chaque membre du club empruntant ce matériel doit rapporter tout dysfonctionnement, dommage au responsable du matériel.
• les documents correspondant à la liste des DVA, à  la description du protocole, aux résultats des vérification annuelles pour chaque appareil sont classés aux côtés des autres documents EPI.